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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA HOLDING B MARLY
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SULTANA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SULTANA
SA HOLDING B MARLY société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
95592419
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015

Présentation de la marque SULTANA

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SA HOLDING B MARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTANA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA HOLDING B MARLY domicilié(e) Les Grands Boulays,71350 CIEL (dossier no 2299516) - 71350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 337 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT Jean Pierre Avocat domicilié(e) 16 boulevard de la République, BP 620,71324 CHALON SUR SAONE CEDEX (dossier no 2299516) - 71324 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTANA est expirée depuis le 12 octobre 2015.

SA HOLDING B MARLY a également déposé les autres marques suivantes : B. MARLY PARIS FRANCE , CONVERTO , CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE , CANABAN , RELAX ET CONFORT DE FRANCE , CAREZZA , B MARLY PARIS FRANCE , FRANCE RELAXATION , B. MARLY ITALIE , B MARLY


SA HOLDING B MARLY société anonyme à conseil d'administration - Les Grands Boulays,71350 CIEL (dossier no 2299516) - 71350 - France - SIREN 388337396


TISSOT Jean Pierre Avocat - 16 boulevard de la République, BP 620,71324 CHALON SUR SAONE CEDEX (dossier no 2299516) - 71324 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299516 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Mobilier d'ameublement, canapés sièges, fauteuils Tissus d'ameublement

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).